COMTE LIGER-BELAIR
Présentation de la marque COMTE LIGER-BELAIR
Déposée le 3 avril 1989 par BOCQUILLON LIGER-BELAIR Louis-Michel Marie Marcel Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « COMTE LIGER-BELAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COMTE LIGER-BELAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524916.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COMTE LIGER-BELAIR arrivera à expiration en date du 3 avril 2029.
BOCQUILLON LIGER-BELAIR Louis-Michel Marie Marcel Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2138826 - Publication au BOPI 1999-22
Inscription le 17 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°190815 - Publication au BOPI 1995-10-17
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2008 n°2390014 - Publication au BOPI 2008-11-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44
Inscription le 21 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°452230 - Publication au BOPI 2007-03-21
Inscription le 20 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253274 - Publication au BOPI 1998-04-20
Inscription le 20 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253275 - Publication au BOPI 1998-04-20
Inscription le 3 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419271 - Publication au BOPI 2005-10-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39
Inscription le 15 avril 2010 - Concession de licence n°521711 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-15
Inscription le 6 mai 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°523323 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-06
Inscription le 12 octobre 2018 - Résiliation de licence n°735487 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-12
Inscription le 8 novembre 2018 - Concession de licence n°737709 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-08
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2018 n°2699687 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-12-03
Inscription le 31 juillet 2020 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°791735 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-31